MENTIONS LÉGALES

(1) Dans la limite des stocks disponibles.

(2)  RT2012 : La Réglementation Thermique 2012 est attribuée aux bâtiments neufs dont les besoins énergétiques répondent aux exigences de la RT 2012 et vise une efficacité énergétique par la diminution des consommations. La Réglementation Thermique 2012 a fait l’objet d’une demande auprès d’un organisme indépendant et pourra être délivrée à l’achèvement de la résidence.

(3) Lot A3-13. Dans la limite des stocks disponibles.

(4) Lot D1-02. Dans la limite des stocks disponibles.

(5) Lot D2-02. Dans la limite des stocks disponibles.

(6) Lot A1-12. Dans la limite des stocks disponibles.

(7) Lot MI-01. Dans la limite des stocks disponibles.

Le détail complet des prestations est disponible auprès de notre conseiller de vente.


Editeur du site :
WEMO
217 rue du Faubourg Saint Honoré 75008 Paris France wemoneuf.fr
Email. contact@wemoneuf.fr

Conception & réalisation du site :
Infiniment Plus
Z.I. La Pélissière
116, rue Lavoisier
01300 Belley
www.infinimentplus.fr
Tél. 04 79 81 28 40

1. Droits d'auteur et/ou Droit sur les dessins, photos et textes :

Le présent site constitue une œuvre dont WEMO est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Tous les textes, images, graphiques, sons, vidéos et animations ainsi que leur arrangement ou disposition sont protégés au titre du droit d'auteur et des autres lois relatives à la protection de la propriété intellectuelle. Ils ne peuvent être ni modifiés, ni copiés à des fins commerciales ou à des fins de reproduction, ni utilisés sur d'autres sites web.
Les logos, icônes et puces graphiques représentés sur le site sont protégés au titre des droits d'auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés.
La visite de ce site ne peut faire naître aucun droit de licence à votre profit.

2. Politique de confidentialité :

WEMO, en sa qualité de responsable de traitement, réalise des traitements de données à caractère personnel pour la gestion de ses relations avec ses clients. Les données sont recueillies et traitées par WEMO à des fins de gestion de la clientèle et de prospection commerciale. Ce traitement est fondé sur la base de votre consentement préalable.

Les données collectées sont destinées aux services WEMO et, le cas échéant, aux sous-traitants et prestataires concernés. Ceux-ci sont soumis à une obligation de confidentialité et ne peuvent utiliser vos données qu'en conformité avec nos dispositions contractuelles et la législation applicable.

Elles sont conservées pendant une durée ne pouvant excéder 12 mois à compter du dernier contact de votre part. Vous disposez, sur vos données personnelles, de droits d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, de portabilité vers un prestataire tiers. Vous pouvez vous opposer à tout moment au traitement de vos données. Vous disposez du droit relatif à la conservation, à l’effacement et à la communication de vos données personnelles après votre décès. Vous pouvez également vous désabonner à tout moment des messages électroniques et/ou SMS que vous recevrez de notre part, en utilisant le lien de désabonnement et/ou la fonction « Stop SMS ».

Nous avons élaboré cette politique pour informer, en toute transparence, les visiteurs de notre site sur notre politique de protection des données personnelles, dans le cadre de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 et du Règlement européen n° 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016, relatifs au traitement des données à caractère personnel (« RGPD »).

Pour exercer vos droits, vous pouvez vous adresser directement à WEMO en écrivant à l’adresse électronique suivante : contact@wemoneuf.fr ou à l’adresse postale suivante : WEMO, à l’attention du Responsable des Données Personnelles – 217 rue du Faubourg Saint Honoré 75008 Paris France.
En cas de litige, vous pouvez saisir la CNIL. Enfin, nous vous informons de l'existence d'une liste d'opposition au démarchage téléphonique prévue par le Code de la consommation à l'article L223-1.

3. Responsabilité :

Les informations figurant dans ces pages ne sont assorties d'aucune garantie, expresse ou implicite, autre que celles résultant de dispositions légales. Les pages internet du site comprennent également des liens vers d'autres sites internet sur lesquels WEMO n'a aucun contrôle.

Dans ces circonstances, nous ne garantissons pas l'exactitude, l'exhaustivité ou la qualité des informations qui y sont présentées. En conséquence, nous déclinons toute responsabilité quant au contenu de ces pages.

4. Crédits photos :

Crédits photos : AdobeStock, Ville de Vincennes.
Crédits illustrations : Illustrations libres et non contractuelles d'après les plans d'architecte.

5. Mentions relatives aux "cookies" :

Ce site internet utilise des cookies non nominatifs pour le suivi de la navigation et la création de session.
L'internaute a la possibilité de désactiver les cookies dans les options de son navigateur internet.
Ce site internet utilise des cookies analytiques qui nous permettent de connaître l'utilisation et les performances de notre site et d'en améliorer le fonctionnement.

6. Médiation de la consommation :

Conformément à l'article L156-1 du code de la consommation, le consommateur est informé qu'il a la possibilité de saisir le Tribunal Judiciaire de Créteil par voie postale Place du palais 94000 Créteil ou depuis son site Internet https://www.cours-appel.justice.fr/paris/tribunal-judiciaire-de-creteil à l'adresse mail tgi-creteil@justice.fr

7. Évolution du présent contrat :

Le responsable de publication se réserve le droit de modifier les termes et conditions de ces mentions légales à tout instant. L'utilisateur adhère à ces changements dès son entrée sur ce site. Il est ainsi conseillé à l'utilisateur de consulter régulièrement la dernière version des mentions légales.